OBJET : Fiche du processus « Veille - Surveillance - Prévention et Traitement des alertes »

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RESUME : La présente instruction diffuse la fiche du processus « Veille - Surveillance - Prévention et Traitement des alertes » de l'organisme DGAL, issue du groupe projet associant des agents des services déconcentrés et d'administration centrale.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2017-314 Publiée le 07-04-2017
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DAAF  DD(CS)PP  DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :