OBJET : Module accident du travail et maladie professionnelle AGORHA

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RESUME : Ce module permet de déclarer et de gérer l'ensemble des accidents de travail et maladies professionnelles ainsi que d'imprimer les décisions d'imputabilité.

SG/SRH/SDDPRS Bureau de l'action sanitaire et sociale	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-344 Publiée le 15-04-2017
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DR(I)AAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Pour information : le Médecin de prévention, Inspecteurs santé, sécurité au travail (ISST)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :