Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDCAR/2017-355

du 19-04-2017
Statut : Caduque


OBJET : Détachement des secrétaires administratifs du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs du MAAF.

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RESUME : Rappel des conditions d'accueil en détachement des secrétaires administratifs du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs du MAAF.

SG/SRH/SDCAR

Bureau de gestion des personnels de catégorie B et C

Note de service

SG/SRH/SDCAR/2017-355

Publiée le 20-04-2017

Date de fin de validité : 29-09-2017

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  DRAAF, DAAF, DREAL  DDT(M), DD(CS)PP  Etablissements d'enseignement agricole  Etablissements publics  Autres structures accueillant des agents du Ministère de l'Agriculture  IGAPS (RAPS)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10060 - Parcours, compétences et carrières

Cette instruction est parue au sommaire du 20-04-2017.