OBJET : Recensement 2017 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole.

(Télécharger le PDF (212ko))

RESUME : la présente note de service a pour objet de préciser le champ et les modalités de ce recensement.

DGER/MAPAT	Note de service DGER/MAPAT/2017-544 Publiée le 21-06-2017
Date de fin de validité : 30-09-2017 date limite de réponse : 30-09-2017	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt  Directions de l’agriculture et de la forêt des DOM  Haut-commissariat à la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d’enseignement agricole  Fédérations nationales représentatives des établissements de l’enseignement agricole privé
DESTINATAIRES D'INFORMATION :