Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2017-620
du 21-07-2017
Statut : Caduque
OBJET : Echanges Intra UE - Camélidés - Contrôles renforcés
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RESUME : Cette note a pour objet le renforcement des contrôles de la certification de la tuberculose lors de l'introduction de camélidés sur le territoire national.
DGAL/SDSPA BICMA
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Note de service DGAL/SDSPA/2017-620 Publiée le 22-07-2017 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
Cette instruction est parue au sommaire du 27-07-2017.