Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2017-695

du 22-08-2017
Statut : Caduque


OBJET : Appel à projet "conduites addictives et sécurité routière - Trace ta route".

(Télécharger le PDF (384ko))

RESUME : la présente note de service précise les modalités de participation des établissements à l'appel à projet.

DGER/SDPFE

Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l'insertion

Note de service

DGER/SDPFE/2017-695

Publiée le 24-08-2017

Date de fin de validité : 31-12-2018

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Hauts Commissariats de la République des COM  Établissements publics et privés sous contrat d’enseignement et de formation professionnelle agricoles
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03600 - Les actions en faveur de la santé, de l'hygiène et de la sécurité des élèves et étudiants

Cette instruction est parue au sommaire du 31-08-2017.