Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2017-764
du 26-09-2017
Statut : Caduque
OBJET : organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2017 – 2018.
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RESUME : organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2017 - 2018 : championnat de France des Lycées agricoles et championnat Élite - Sections sportives de l'enseignement agricole ; SSEA - Sélections nationales - Planète ovale.
DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique
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Note de service DGER/SDPFE/2017-764 Publiée le 27-09-2017 |
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Date de fin de validité : 31-08-2018
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt Établissements publics nationaux et locaux de l’enseignement agricole Unions nationales fédératives des établissements privés de l’enseignement agricole Inspection de l'enseignement Agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03300 - Vie et insertion des élèves , étudiants et apprentis
Cette instruction est parue au sommaire du 28-09-2017.