Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPE/SDGP/2017-788
du 03-10-2017
Statut : EnVigueur
OBJET : Lancement de la campagne MAEC et BIO 2015
(Télécharger le PDF (183ko))
RESUME : L'instruction détaille les modalités de gestion sous ISIS et OSIRIS des enveloppes de crédits Etat au titre de la campagne MAEC et BIO 2015.
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DGPE/SDGP SDGP/BBEP
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Instruction technique DGPE/SDGP/2017-788 Publiée le 04-10-2017 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Politiques publiques
Cette instruction est parue au sommaire du 05-10-2017.