OBJET : Communication de la programmation prévisionnelle de la campagne 2018 des PSPC

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RESUME : Cette instruction présente la programmation prévisionnelle de la campagne 2018 des PSPC pour chacun des plans et chacune des régions. Elle doit permettre aux RBOP de signaler, avant la publication de la programmation définitive, toute difficulté qu'ils identifieraient pour la mise en oeuvre effective de ces plans.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2017-792 Publiée le 05-10-2017
Date de fin de validité : 31-01-2018	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DAAF  DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :