Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2017-986

du 11-12-2017
Statut : Abrogee


OBJET : définition des épreuves du deuxième groupe et organisation des délibérations pour le baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV).

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RESUME : cette note de service a pour objet de préciser les instructions relatives à la mise en œuvre des épreuves du deuxième groupe pour la délivrance du baccalauréat technologique série STAV.

DGER/SDPFE

Bureau des Diplômes de l’Enseignement Technique Mission des Examens

Note de service

DGER/SDPFE/2017-986

Publiée le 12-12-2017


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDPFE/2014-199
DGER/SDPFE/2015-141
DGER/SDPFE/2016-32


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2020-717

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration Centrale  Inspection de l’enseignement agricole  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Services régionaux de la formation et du développement  Services de la formation et du développement  Haut commissariat de la république des COM  Établissements Publics Locaux d'Enseignement et de Formation Professionnelles Agricoles  Établissements d'enseignement agricole privés sous contrat  Fédérations de l'enseignement agricole privé sous contrat
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 14-12-2017.