Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSPA/2017-990
		du 13-12-2017 
Statut : Caduque
OBJET : Centres de rassemblements( marché inclus) - Mise à jour et mise en qualité de l'enregistrement dans SIGAL -BDNI
(Télécharger le PDF (205ko))
RESUME : La présente note a pour objectif de mettre à jour l’enregistrement des données relatives au centres de rassemblement (marchés inclus) bovins, petits ruminants et porcins dans SIGAL et dans la BDNI.
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		 DGAL/SDSPA BICMA 
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		 Instruction technique DGAL/SDSPA/2017-990 Publiée le 14-12-2017  | 
    
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		Date de fin de validité : 28-02-2018
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP EDE
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
Cette instruction est parue au sommaire du 14-12-2017.
		