Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2017-990
du 13-12-2017
Statut : Caduque
OBJET : Centres de rassemblements( marché inclus) - Mise à jour et mise en qualité de l'enregistrement dans SIGAL -BDNI
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RESUME : La présente note a pour objectif de mettre à jour l’enregistrement des données relatives au centres de rassemblement (marchés inclus) bovins, petits ruminants et porcins dans SIGAL et dans la BDNI.
DGAL/SDSPA BICMA
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Instruction technique DGAL/SDSPA/2017-990 Publiée le 14-12-2017 |
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Date de fin de validité : 28-02-2018
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP EDE
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
Cette instruction est parue au sommaire du 14-12-2017.