Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2017-990

du 13-12-2017
Statut : Caduque


OBJET : Centres de rassemblements( marché inclus) - Mise à jour et mise en qualité de l'enregistrement dans SIGAL -BDNI

(Télécharger le PDF (205ko))

RESUME : La présente note a pour objectif de mettre à jour l’enregistrement des données relatives au centres de rassemblement (marchés inclus) bovins, petits ruminants et porcins dans SIGAL et dans la BDNI.

DGAL/SDSPA

BICMA

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2017-990

Publiée le 14-12-2017

Date de fin de validité : 28-02-2018

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  EDE
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux

Cette instruction est parue au sommaire du 14-12-2017.