OBJET : Crédits hygiène et sécurité pour l'année 2018

(Télécharger le PDF (226ko))

RESUME : Co-financement d'actions par le CHSCTM - Orientations et règles de présentation des demandes de co-financement pour 2018.

SG/SRH/SDDPRS BASS	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-991 Publiée le 13-12-2017
Date de fin de validité : 23-02-2018 date limite de réponse : 23-02-2018	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Etablissements d'enseignement (technique et supérieur)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :