OBJET : Gestion des comptes épargne-temps (CET) dans Agorha.

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RESUME : Cette note de service présente la gestion des comptes épargne-temps (CET) du système d'information des ressources humaines (SIRH) Agorha. Les gestionnaires de proximité peuvent notamment créer et initialiser les compteurs des agents dont la paie est assurée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA), alimenter les CET en fin d'année et initier les demandes d'indemnisation ou de versement au régime additionnel de la fonction publique (RAFP) en début d'année afin de permettre leur mise en paiement au niveau central. Cette note de service remplace, en l’actualisant, la note de service SG/SRH/SDMEC/2016-942 du 8 décembre 2016.

SG/SRH/SDCAR	Note de service SG/SRH/SDCAR/2018-12 Publiée le 03-01-2018
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : SG/SRH/SDMEC/2016-942 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : SG/SRH/SDCAR/2019-825 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Etablissements d'enseignement technique et supérieur agricole  Services déconcentrés  
DESTINATAIRES D'INFORMATION :