Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/2018-120
du 14-02-2018
Statut : EnVigueur
OBJET : Diffusion du guide « prévenir les violences au travail ».
(Télécharger le PDF (737ko))
RESUME : le guide « prévenir les violences au travail » a pour objectif de prévenir toutes les violences au travail quelles que soient les circonstances : en situation de contrôle, d'accueil, en établissement d'enseignement et entre agents au sein du ministère de l'agriculture et de l'alimentation. Il a été adopté lors de la réunion du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCT M) en octobre 2017. Il est annexé à la présente note de service.
SG/SRH/SDDPRS Bureau de l'action sanitaire et sociale (BASS)
|
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2018-120 Publiée le 15-02-2018 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP Préfets de département et de région Administration centrale Établissements publics d'enseignement agricole technique et supérieur
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail
Cette instruction est parue au sommaire du 15-02-2018.