Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPE/SDPE/2018-18

du 04-01-2018
Statut : Caduque


OBJET : Lancement d'un appel à projets dans le cadre du réseau rural national

(Télécharger le PDF (1136ko))

RESUME : Dans le cadre du réseau rural national, les trois co-pilotes (MAA, CGET, RDF) lancent un 2nd appel à projets de "mobilisation collective pour le développement rural". Cet AAP a vocation à soutenir l'émergence et le fonctionnement de projets partenariaux s'engageant à répondre aux objectifs du réseau rural national, intervenant à l'échelle nationale ou inter-régionale et investis sur l'une ou plusieurs des thématiques retenues comme prioritaires par l'assemblée générale du Réseau rural national consultée le 30 juin 2015 puis le 16 novembre 2017.

DGPE/SDPE

BAT (Bureau des actions territoriales et services aux collectivités)

Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT1800411J

Instruction technique

DGPE/SDPE/2018-18

Publiée le 05-01-2018

Date de fin de validité : 16-04-2018
date limite de réponse : 16-04-2018

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  ASP  RDF  CGET
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02100 - Développement rural 2014- 2020
Politiques publiques

Cette instruction est parue au sommaire du 11-01-2018.