OBJET : Capacité de stockage des effluents d’élevage.

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RESUME : Le calcul des besoins de stockage pour les effluents d'élevage nécessite de définir des références nationales pour exprimer, en surface et en volume, les capacités indispensables au niveau de chaque élevage, en tenant compte de la diversité des situations observées sur le terrain et des capacités de stockage minimales fixées par la réglementation en vigueur et exprimées en durées.

DGPE/SDPE Bureau de l'eau, des sols et de l'économie circulaire Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT1808026J	Instruction technique DGPE/SDPE/2018-280 Publiée le 13-04-2018
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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