Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDEDC/2018-298
		du 17-04-2018 
Statut : Abrogee
OBJET : Enquête 2018 : détermination de la vulnérabilité des CFPPA (sur données 2017) – présentation de l’enquête et modalités de collecte des données.
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RESUME :
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		 DGER/SDEDC Bureau des projets et de l'organisation des établissements 
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		 Note de service DGER/SDEDC/2018-298 Publiée le 18-04-2018  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF Directeurs des EPLEFPA et EPNEFPA Directeurs des CFPPA des EPLEFPA et EPNEFPA Pour information : Inspection de l'enseignement agricole ; Mission de contrôle de gestion (DGER) ; Organisations syndicales de l'enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 19-04-2018.
		