Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	SG/SRH/SDCAR/2018-309
		du 17-04-2018 
Statut : EnVigueur
OBJET : Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l'alimentation (MAA) au titre de 2019.
(Télécharger le PDF (555ko))
RESUME : La présente note fixe, pour les agents relevant du MAA, la procédure d’avancement de grade à appliquer en 2018 afin de permettre les promotions qui seront effectives en 2019.
| 
		 SG/SRH/SDCAR 
  | 
     	
		 Note de service SG/SRH/SDCAR/2018-309 Publiée le 18-04-2018  | 
    
|---|---|
| 
		 
		  | 
     	
		 
		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
| 
		 
		 
  | 
     	
		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Administration centrale ; Services déconcentrés ; Établissements d’enseignement (technique / supérieur) ; Établissements publics sous tutelle du MAA ; Services accueillant des personnels du MAA ; Réseau d'appui aux personnes et aux structures ; Organisations syndicales.
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
09600 - Avancement
Cette instruction est parue au sommaire du 19-04-2018.
		