OBJET : Déploiement de l’outil « MON CHSCT EN 36 QUESTIONS».

(Télécharger le PDF (2491ko))

RESUME : Déploiement de l’outil « MON CHSCT EN 36 QUESTIONS ». Cet outil méthodologique propose d’évaluer le CHSCT dans le but d'améliorer son efficacité.

SG/SRH/SDDPRS Bureau de l'action sanitaire et sociale	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2018-358 Publiée le 02-05-2018
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Préfet de région et de département  DRAAF  DRIAAF  DAAF  Administration Centrale  Établissements publics d'enseignement supérieur
DESTINATAIRES D'INFORMATION :