OBJET : Echanges de sperme frais d'équidés vers la Belgique et les Pays -Bas.

(Télécharger le PDF (118ko))

RESUME : Cette instruction précise certaines dérogations acceptées pour les échanges de spermes frais d'équidés vers la Belgique et vers les Pays-Bas.

DGAL/SDSPA BICMA	Instruction technique DGAL/SDSPA/2018-381 Publiée le 15-05-2018
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DAAF  DD(CS)PP  DRAFF/SRAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :