Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/2018-466

du 20-06-2018
Statut : Caduque


OBJET : Détachement des secrétaires administratifs du MAA dans le corps des techniciens supérieurs du MAA.

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RESUME : Rappel des conditions de détachement des secrétaires administratifs du MAA dans le corps des techniciens supérieurs du MAA.

SG/SRH/SDMEC

Bureau de gestion des personnels de catégorie B et C

Note de service

SG/SRH/SDMEC/2018-466

Publiée le 20-06-2018

Date de fin de validité : 21-09-2018

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  - Administration centrale (MAA, MTES)  - DRAAF, DAAF, DREAL  - DDT(M), DD(CS)PP  - Établissements d'enseignement agricole  - Établissements publics  - IGAPS (RAPS)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10060 - Parcours, compétences et carrières

Cette instruction est parue au sommaire du 21-06-2018.