OBJET : Communication de la programmation prévisionnelle de la campagne 2019 des PSPC

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RESUME : Cette instruction présente la programmation prévisionnelle de la campagne 2019 des PSPC pour chacune des régions et chacun des plans, hormis ceux relatifs à l’import et aux productions végétales. Elle doit permettre aux RBOP et aux coordonnateurs régionaux des PSPC de signaler, avant la publication de la programmation définitive, toute difficulté qu'ils identifieraient pour la mise en œuvre effective de ces plans.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2018-824 Publiée le 12-11-2018
Date de fin de validité : 31-01-2019	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DAAF  DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :