Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDES/2018-876
du 28-11-2018
Statut : Caduque
OBJET : Résultats des élections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 21 novembre 2018.
RESUME : Résultats des élections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 21 novembre 2018.
|
DGER/SDES bureau des établissements et des contrats
|
Note de service DGER/SDES/2018-876 Publiée le 28-11-2018 |
|---|---|
|
Date de fin de validité : 01-12-2019 |
Diffusion : Tout public
|
| Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP établissements d'enseignement supérieur agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04500 - Les instances consultatives de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 29-11-2018.