OBJET : Élections le 29 janvier 2019 pour le renouvellement des conseils d'administration des Asma Départementales.

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RESUME : Cette note de service précise le calendrier et les modalités pratiques des élections des conseils d'administration des Asma Départementales.

SG/SRH/SDDPRS BASS	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2018-884 Publiée le 05-12-2018
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Organisations syndicales  Etablissements d'enseignement public supérieur agricole  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole  Etablissements publics nationaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :