Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	SG/SRH/SDDPRS/2018-929
		du 20-12-2018 
Statut : EnVigueur
OBJET : Élection du conseil d'administration de l'Asma-RP (Asma Région Parisienne) du 7 février 2019
(Télécharger le PDF (243ko))
RESUME : Élection sur listes nominatives, du conseil d'administration de l'Asma-RP de 15 membres titulaires et de 15 membres suppléants.
| 
		 SG/SRH/SDDPRS BASS 
  | 
     	
		 Note de service SG/SRH/SDDPRS/2018-929 Publiée le 20-12-2018  | 
    
|---|---|
| 
		 
		  | 
     	
		 
		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
| 
		 
		 
  | 
     	
		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRIAAF DDT 95 DD(CS)PP du 75, 92, 93,94 et 95 ENVA AgroParisTech IFCE Antenne parisienne ASMA Nationale AURI Agreenium
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail
Cette instruction est parue au sommaire du 20-12-2018.
		