Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2018-929

du 20-12-2018
Statut : EnVigueur


OBJET : Élection du conseil d'administration de l'Asma-RP (Asma Région Parisienne) du 7 février 2019

(Télécharger le PDF (243ko))

RESUME : Élection sur listes nominatives, du conseil d'administration de l'Asma-RP de 15 membres titulaires et de 15 membres suppléants.

SG/SRH/SDDPRS

BASS

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2018-929

Publiée le 20-12-2018


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRIAAF  DDT 95  DD(CS)PP du 75, 92, 93,94 et 95  ENVA  AgroParisTech  IFCE Antenne parisienne  ASMA Nationale  AURI  Agreenium
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail

Cette instruction est parue au sommaire du 20-12-2018.