OBJET : Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche – 2018

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RESUME : Cette instruction précise les modalités de mise en œuvre du plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche en 2018. Ce plan doit être réalisé jusqu'au 31 décembre 2018 inclus. La date limite de réponse est le 1er février 2019.

DGAL/SDPAL Bureau de la coordination en matière de contaminants chimiques et physiques	Instruction technique DGAL/SDPAL/2018-93 Publiée le 06-02-2018
date limite de réponse : 01-02-2019	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DD(CS)PP  DAAF  DRAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :