Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2019-103
du 01-02-2019
Statut : EnVigueur
OBJET : Mise en service des applications USAGERS et APPROBATIONS de RESYTAL dans le domaine de l’alimentation animale et des aliments médicamenteux.
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RESUME : Cette instruction a pour objectif de préciser les modalités techniques de gestion des usagers et des approbations dans RESYTAL.
DGAL/SDSPA Bureau des intrants et de la santé publique vétérinaire.
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Instruction technique DGAL/SDSPA/2019-103 Publiée le 06-02-2019 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.
Est modifiée par :
Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DDPP / DD(CS)PP DAAF DRAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06000 - Santé publique en élevage
Cette instruction est parue au sommaire du 07-02-2019.