Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGPE/SDFE/2019-218
		du 19-03-2019 
Statut : EnVigueur
OBJET : Organisation d'un atelier dans le cadre de la concertation nationale sur la stratégie nationale sur les protéines végétales
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RESUME : Cette instruction a pour objet de demander aux DRAAF d'organiser des ateliers régionaux de concertation dans le cadre de l'élaboration de la stratégie nationale sur les protéines végétales.
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		 DGPE/SDFE Bureau Grandes cultures, semences végétales et produits transformés 
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		 Instruction technique DGPE/SDFE/2019-218 Publiée le 19-03-2019  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Titre VI : Les productions végétales
Cette instruction est parue au sommaire du 21-03-2019.
		