Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
CAB/BCAB/2019-270
du 08-04-2019
Statut : Caduque
OBJET : Instruction des candidatures et promotions de la Légion d’honneur et de l’ordre national du Mérite (ONM)
(Télécharger le PDF (503ko))
RESUME : - Campagne pour les promotions Légion d’honneur/Ordre national du Mérite 2020 MOTS-CLÉS : LEGION D’HONNEUR / ONM
CAB/BCAB
|
Note de service CAB/BCAB/2019-270 Publiée le 09-04-2019 |
---|---|
Date de fin de validité : 31-03-2020
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Monsieur le Vice-président du CGAAER Madame la Secrétaire Générale Madame la Directrice Générale et Messieurs les Directeurs Généraux et Directeur Mesdames les Préfètes et Messieurs les Préfets Mesdames et Messieurs les Présidents, Directeurs Généraux et Directeurs des Etablissements Publics et Offices
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
11000 - Politique de communication
10300 - Administration du ministère
09400 - Politique de gestion des ressources humaines du ministère
Cette instruction est parue au sommaire du 11-04-2019.