Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/MAPAT/2019-430
du 04-06-2019
Statut : Caduque
OBJET : Recensement 2019 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole
RESUME :
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DGER/MAPAT Département des affaires transversales
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Note de service DGER/MAPAT/2019-430 Publiée le 05-06-2019 |
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Date de fin de validité : 31-12-2019 date limite de réponse : 31-07-2019 |
Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF Hauts commissariat à la République des COM Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole Fédérations nationales représentatives des établissements de l'enseignement agricole privé
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
02900 - Enseignement et recherche agricoles
Cette instruction est parue au sommaire du 06-06-2019.