Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2019-473
du 25-06-2019
Statut : Caduque
OBJET : Centres de rassemblements (marché inclus) - Mise à jour et mise en qualité de l'enregistrement dans RESYTAL-BDNI.
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RESUME : La présente note a pour objectif de mettre à jour avant le 31 octobre 2019 l’enregistrement des données relatives au centres de rassemblement (marchés inclus) bovins, petits ruminants et porcins dans RESYTAL et dans la BDNI, suite notamment au passage de SIGAL à RESYTAL.
DGAL/SDSPA BICMA
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Instruction technique DGAL/SDSPA/2019-473 Publiée le 26-06-2019 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP EDE
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
Cette instruction est parue au sommaire du 27-06-2019.