Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2019-49

du 18-01-2019
Statut : Abrogee


OBJET : Plans de contrôle des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers – 2019.

(Télécharger le PDF (633ko))

RESUME : La présente instruction demande aux destinataires concernés de réaliser les plans de contrôle selon les dispositions spécifiques relatives à la recherche des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers en 2019.

DGAL/SDSPA

Bureau des intrants et de la santé publique en élevage

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2019-49

Publiée le 23-01-2019


date limite de réponse : 01-01-2020

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSPA/2018-63


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2020-469

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DDPP / DD(CS)PP : Toutes  DAAF : Martinique, Guyane, Réunion, Guadeloupe  DRAAF : Toutes (suivi d'exécution A et S)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08400 - Politique de l'alimentation
06000 - Santé publique en élevage

Cette instruction est parue au sommaire du 24-01-2019.