OBJET : Modalités d’accompagnement des agents au retour à l’emploi après une longue absence pour raisons médicales (agents affectés en services déconcentrés, personnels enseignants et d’éducation).

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RESUME : Cette note présente les modalités de retour à l’emploi, au terme d'une absence de plus de trois mois consécutifs pour raisons médicales [congé de longue maladie (CLM), congé de longue durée (CLD) ou congé de grave maladie (CGM), congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)], des agents affectés en services déconcentrés, des enseignants et personnels d’éducation. Elle complète la note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-440 du 27 mai 2016 qui ne s’applique qu’aux agents de l’administration centrale.

SG/SRH/SDDPRS	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2019-505 Publiée le 09-07-2019
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Etablissements d'enseignement agricole technique et supérieur  Directions et services de l'administration centrale  Réseau d'appui au personnes et aux structures (RAPS)  Inspection de l'enseignement agicole (IEA)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :