OBJET : Instruction technique relative aux modalités de mise en œuvre de l’apprentissage dans les services du ministère chargé de l’agriculture et ses établissements publics sous tutelle.

(Télécharger le PDF (605ko))

RESUME : Cette instruction technique a pour objet de préciser les modalités de mise en œuvre de l'apprentissage dans les services du ministère chargé de l’agriculture et ses établissements publics sous tutelle.

SG/SRH/SDDPRS Bureau des Politiques Statutaires et Réglementaires	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2019-540 Publiée le 18-07-2019
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : SG/SRH/SDDPRS/2020-458 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF, DRIAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Administration centrale  Préfets  Etablissements d'enseignement public supérieur agricole  EPLEFPA  Etablissements publics sous tutelle du MAA
DESTINATAIRES D'INFORMATION :