Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDES/2019-574
du 30-07-2019
Statut : Caduque
OBJET : Elections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 14 novembre 2019.
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RESUME : Elections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 14 novembre 2019.
DGER/SDES Bureau des établissements et des contrats
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Note de service DGER/SDES/2019-574 Publiée le 31-07-2019 |
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Date de fin de validité : 31-12-2019
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP Etablissements d'enseignement supérieur agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04500 - Les instances consultatives de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 01-08-2019.