Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2019-574

du 30-07-2019
Statut : Caduque


OBJET : Elections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 14 novembre 2019.

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RESUME : Elections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 14 novembre 2019.

DGER/SDES

Bureau des établissements et des contrats

Note de service

DGER/SDES/2019-574

Publiée le 31-07-2019

Date de fin de validité : 31-12-2019
date limite de réponse : 29-07-2019

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Etablissements d'enseignement supérieur agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04500 - Les instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 01-08-2019.