Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2019-625

du 29-08-2019

Statut : EnVigueur

OBJET : Diffusion de la maquette du livret scolaire ou de formation du certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) à compter de la session d'examen 2021.

(Télécharger le PDF (1076ko))

RESUME : Maquette du livret scolaire du CAP agricole mise à jour

DGER/SDPFE

Bureau des diplômes de l'enseignement technique

Note de service

DGER/SDPFE/2019-625

Publiée le 30-08-2019

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :

DGER/SDPFE/2017-40

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Hauts commissariats de la République des COM  Etablissements d'enseignement agricole publics et privés  Fédérations de l'enseignement agricole privé sous contrat

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

03200 - Les politiques d'enseignement, de formation et d'éducation (pour l'ensemble des dispositifs scolaire, d'apprentissage et de formation professionnelle continue) et leur organisation

Cette instruction est parue au sommaire du 05-09-2019.