Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDPFE/2019-637
		du 10-09-2019 
Statut : Caduque
OBJET : Organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2019-2020.
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RESUME : Organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2019-2020 : réorganisation territoriale, organisation du championnat, actions d'animation et de promotion de l'activité, commissions thématiques.
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		 DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique 
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		 Note de service DGER/SDPFE/2019-637 Publiée le 10-09-2019  | 
    
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		Date de fin de validité : 31-08-2020
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF Etablissements publics d'enseignement agricole Unions nationales fédératives d'établissements privés Inspection de l'enseignement agricole Pour information : Fédération française de Rugby (FFR) - Union nationale du sport scolaire (UNSS) Organisations syndicales Fédérations d'associations de Parents d'élèves
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03300 - Vie et insertion des élèves , étudiants et apprentis
Cette instruction est parue au sommaire du 12-09-2019.
		