Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDPRAT/2019-810
		du 02-12-2019 
Statut : EnVigueur
OBJET : Dispositif national d'expertise vétérinaire et phytosanitaire
(Télécharger le PDF (224ko))
RESUME : Cette note présente le dispositif national d'expertise vétérinaire et phytosanitaire mis en place par la DGAL. Elle précise l'articulation entre les différents acteurs, en particulier les référents-experts nationaux et les personnes ressources.
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		 DGAL/SDPRAT 
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		 Instruction technique DGAL/SDPRAT/2019-810 Publiée le 07-12-2019  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Abroge :
					 
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DGAL DRAAF DAAF DD(CS)PP IGAPS
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10060 - Parcours, compétences et carrières
08720 - Pilotage
Cette instruction est parue au sommaire du 12-12-2019.
		