Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MUS/2019-86
du 01-02-2019
Statut : Caduque
OBJET : Publication du bilan et des statistiques des alertes dans le domaine alimentaire enregistrées par la mission des urgences sanitaires en 2017
(Télécharger le PDF (829ko))
RESUME : Ce bilan annuel 2017 donne une description de l'activité des services déconcentrés et de la MUS en matière de gestion des alertes dans le domaine des denrées alimentaires d'origine animale
DGAL/MUS
|
Note de service DGAL/MUS/2019-86 Publiée le 02-02-2019 |
---|---|
Date de fin de validité : 31-12-2019
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
07950 - Produits (alimentation humaine et alimentation animale)
Cette instruction est parue au sommaire du 07-02-2019.