Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MUS/2019-87

du 01-02-2019
Statut : Caduque


OBJET : Publication du bilan et des statistiques des toxi-infections alimentaires collectives et des cas humains pour l'année 2017

(Télécharger le PDF (372ko))

RESUME : Ce bilan annuel des TIAC et cas humains permet une description statistique relative aux déclarations, aux pathogènes, aux aliments suspectés et aux investigations réalisées au cours de l'année 2017

DGAL/MUS

Note de service

DGAL/MUS/2019-87

Publiée le 02-02-2019

Date de fin de validité : 31-12-2019

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
07930 - Cas humains dont TIAC
05200 - Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
Politiques publiques

Cette instruction est parue au sommaire du 07-02-2019.