OBJET : Mise en œuvre d'un nouveau cycle de travail dans des postes de contrôle frontaliers du service d'inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières (SIVEP)

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RESUME : Cette instruction technique a pour objet de préciser le cycle de travail applicable aux agents des postes de contrôle frontaliers de Calais-port, Calais-tunnel et Dunkerque du SIVEP, dont les missions réalisées au sein d’équipes se succédant, se déroulent selon une organisation de travail programmée en application de plannings prévisionnels et nécessitent un service continu 24 heures sur 24 heures.

SG/SRH/SDDPRS Bureau des politiques statutaires et réglementaires	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2020-245 Publiée le 22-04-2020
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF HAUTS DE FRANCE  Postes de contrôle frontaliers (PCF) du SIVEP de Calais-port, Calais-tunnel et Dunkerque
DESTINATAIRES D'INFORMATION :