Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2020-247

du 21-04-2020
Statut : Abrogee


OBJET : Formation initiale des assistants et conseillers de prévention nouvellement nommés

(Télécharger le PDF (608ko))

RESUME : Calendrier des sessions de la formation initiale des nouveaux assistants de prévention (AP) et conseillers de prévention (CP) organisées au titre de l'année 2020.

SG/SRH/SDDPRS

Bureau de l'Action Sanitaire et Sociale (BASS).

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2020-247

Publiée le 22-04-2020

Date de fin de validité : 31-01-2021
date limite de réponse : 31-10-2020

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
SG/SRH/SDDPRS/2019-472


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
SG/SRH/SDDPRS/2021-305

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration Centrale  DRAAF / DAAF  DDT(M) / DD(CS)PP  Etablissements publics d'enseignement agricole (technique et supérieur)  Délégués régionaux à la formation continue
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail

Cette instruction est parue au sommaire du 23-04-2020.