OBJET : Plan de surveillance des organismes réglementés ou émergents de la filière jardins espaces verts et infrastructures (JEVI)

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RESUME : Cette instruction technique présente les modalités de déploiement, d’animation et de pilotage de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) de la filière JEVI

DGAL/SDQSPV Bureau de la santé des végétaux	Instruction technique DGAL/SDQSPV/2020-316 Publiée le 03-06-2020
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPV/2022-225 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  SRAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :