Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/2020-334
du 04-06-2020
Statut : EnVigueur
OBJET : Accueil des publics de BTSA
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RESUME : La présente note de service a pour objet de compléter la note de service DGER/SDEDC/2020-321 du 03-06-2020 en ce qui concerne les publics pouvant être accueillis en ce qui concerne les classes relevant de l'enseignement supérieur.
DGER/SDEDC Sous-direction de l'enseignement supérieur Bureau des formations de l'enseignement supérieur
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Note de service DGER/SDEDC/2020-334 Publiée le 06-06-2020 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF Chefs d'établissement d'enseignement agricole Fédérations de l'enseignement agricole privé
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03900 - Diplomation et qualification
Cette instruction est parue au sommaire du 11-06-2020.