Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
CAB/BCAB/2020-456
du 17-07-2020
Statut : Caduque
OBJET : Promotions de l’ordre national du Mérite (ONM) et de l’ordre national de la Légion d’honneur (LH) de l’année 2020 (promotion unique pour chaque ordre) - Candidatures Covid 19. Promotions ONM-LH 2020 – Candidatures Covid 19
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RESUME : Promotions ONM-LH 2020 – Candidatures Covid 19 MOTS-CLÉS : ONM-LH 2020 COVID 19
CAB/BCAB
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Note de service CAB/BCAB/2020-456 Publiée le 18-07-2020 |
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Date de fin de validité : 01-01-2021
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Mesdames les Préfètes et Messieurs les Préfets
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
11000 - Politique de communication
Politiques publiques
Cette instruction est parue au sommaire du 23-07-2020.