Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2020-474
du 23-07-2020
Statut : Caduque
OBJET : Abrogation de la l’instruction technique ayant pour objet : Maladie d'Aujeszky - Foyer dans le département de l’Allier (03) et conséquences sur les conditions de mouvements nationaux et d'échanges intra Union européenne de suidés (domestiques et sangliers)
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RESUME : : La présente note de service vous informe que le département de l’Allier est de nouveau « indemne de maladie d’Aujeszky » au titre de la décision 2008/185/CE
DGAL/SDSPA BICMA
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Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-474 Publiée le 23-07-2020 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DD(CS)PP de l’Allier pour la gestion du foyer et des mouvements DD(CS)PP pour le suivi des mouvements
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
Cette instruction est parue au sommaire du 30-07-2020.