Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2020-503

du 06-08-2020
Statut : Caduque


OBJET : Bilan 2019 du dialogue de gestion du programme 206 "Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation"

(Télécharger le PDF (982ko))

RESUME : Cette note porte à la connaissance de l'ensemble de la communauté de travail de l'organisme DGAL le bilan du dialogue de gestion du programme 206 pour l'année 2019.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2020-503

Publiée le 06-08-2020

Date de fin de validité : 31-12-2020

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF / DAAF / DTAM  DD(CS)PP  DGAL  
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08720 - Pilotage

Cette instruction est parue au sommaire du 13-08-2020.