OBJET : Marché national de la DGAL relatif à la fourniture et à la livraison d’équipements de protection individuelle, d’articles de sécurité et de petits matériels destinés aux personnels du ministère chargé de l'agriculture intervenant en abattoirs et lors des plans d’urgence

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RESUME : Cette note de service précise l'organisation en lots techniques de ce marché national, son objet, ainsi que les modalités de son exécution, notamment dans le contexte Covid-19 (dispositions particulières concernant le lot 1 relatif aux équipements de protection individuelle). Enfin, cette note précise le rôle de l'administration centrale de la DGAL sur ce marché (bureaux compétents).

DGAL/SDPRAT Bureau du pilotage du programme «Sécurité et qualité sanitaire de l’alimentation»	Note de service DGAL/SDPRAT/2020-504 Publiée le 08-08-2020
Date de fin de validité : 27-05-2022	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :