OBJET : Maladie d'Aujeszky - Foyer dans un département et conséquences sur les conditions de mouvements nationaux et d'échanges intra Union européenne de suidés (domestiques et sangliers)

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RESUME : Cette instruction a pour objectif de préciser les dispositions qui s'appliquent lorsqu'un cas de maladie d'Aujeszky dans des élevages de suidés (porcs domestiques et/ou sangliers) a été confirmé dans un département situé sur le territoire français, notamment, les conséquences sur les mouvements nationaux et les échanges intra Union européenne de suidés. En effet, ce département n’est plus considéré comme « indemne de maladie d’Aujeszky » au titre de la décision 2008/185/CE.

DGAL/SDSPA BICMA	Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-515 Publiée le 14-08-2020
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSBEA/2022-30 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :