Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/2020-542

du 28-08-2020

Statut : Caduque

OBJET : Compléments à la note de service DGER/SDEDC/2020-479 du 24 juillet 2020 traitant de la préparation de la rentrée scolaire et de l’année scolaire 2020-2021 dans le contexte du virus SARS-COV-2

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RESUME :

DGER/SDEDC

Note de service

DGER/SDEDC/2020-542

Publiée le 28-08-2020

Date de fin de validité : 31-08-2021

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :

DGER/SDEDC/2020-479

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :

DGER/SDEDC/2020-688

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF DAAF SRFD SFD  EPLEFPA - EPNEFPA  Etablissements privés sous contrat  Hauts commissariats de la République des COM  Organisations syndicales  Inspection de l’enseignement agricole  Fédérations de l’enseignement agricole privé

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 03-09-2020.